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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CETAL
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CETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CETAL
CETAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3854578
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2021
CETAL de CETAL

Présentation de la marque CETAL

Déposée le 25 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CETAL domicilié(e) 7 Allée des Aulnes, Z.A., Parc de Haye - 54840 - VELAINE EN HAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 654 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial – Technopôle de Brabois, 17 av. de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France.

La marque CETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854578.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETAL est expirée depuis le 25 août 2021.

CETAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDE LINE , CETAL , CLÔTURES & PORTAILS Signé CETAL www.signécetal.eu , CETAL , CETAL , IMAGIN R , CETAL CONCEPTION & FABRICATION EN ALLIAGES LEGERS , PLANET R , VISION R


CETAL, société par actions simplifiée - 7 Allée des Aulnes, Z.A., Parc de Haye - 54840 - VELAINE EN HAYE - France - SIREN 389654278


Cabinet Michel POUPON - L'Escurial – Technopôle de Brabois, 17 av. de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Métaux communs et leurs alliages ; portails, clôtures en aluminium thermolaqué ;

Traitement des matériaux, des métaux et leurs alliages, par thermolaquage.